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Entreprises de services à la personne

La Documentation française - 5 octobre 2020 - Droit
Le présent texte s'inscrit dans le prolongement de l'accord conclu le 12 octobre 2007, étendu par arrêté ministériel en date du 24 janvier 2011 (1), qui a défini le champ d'application de la présente convention collective des entreprises de services à la personne. La présente ...
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Anthologie mondiale de la stratégie aérienne

La Documentation française - 29 septembre 2020 - Histoire
L’essor technique de l’aviation a entraîné une intense production intellectuelle pour en expliquer le sens, et, dans le cas de l’aviation militaire, pour l’insérer dans le référentiel de la guerre. En réunissant les textes des principaux théoriciens de l’arme aérienne, cette a...
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Les 100 ans des compagnies motocyclistes

La Documentation française - 29 septembre 2020 - Histoire
Créé en 1920 pour faire face à l’explosion du nombre d’automobiles à Paris et à un trafic de plus en plus dense, le service des policiers motocyclistes n’a, depuis, jamais cessé de monter en puissance en adaptant ses missions et équipements aux évolutions de la société franç...
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Relations internationales

La Documentation française - 22 septembre 2020 - Sciences Politiques
Rédigé dans un style clair et didactique par deux universitaires, ce livre s’adresse aux lecteurs curieux de l’actualité et de la politique internationale. Il traite des aspects historiques, juridiques, économiques et politiques essentiels à la bonne compréhension du système i...
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Les primaires : de l’engouement au désenchantement ?

La Documentation française - 10 septembre 2020 - Droit
Profondément ancrées dans les moeurs politiques américaines, les primaires ne se sont imposées que très récemment en France, où elles ont fait l’objet d’une forte médiatisation en 2011, 2016 et 2017, à l’occasion des présidentielles. Louées au départ comme un outil de modernis...
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Parlons impôts en 30 questions

La Documentation française - 9 septembre 2020 - Actualité et documents
Après le succès des deux premières éditions en 2012 et 2013, cette 3e édition permet de faire le point après le mouvement des gilets jaunes et le grand débat national en 2019 qui ont mis en avant le sujet de la justice fiscale et des inégalités sociales. L’impôt par son carac...
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Cahiers français : Quelle justice au XXIe siècle ? - n°416

La Documentation française - 9 septembre 2020 - Actualité et documents
Amélioration et simplification de la procédure civile, instauration d’une nouvelle échelle des peines et de modes alternatifs de règlement des litiges, réorganisation des parquets, réforme de l’aide juridictionnelle, recentrage des tribunaux d’instance… les dernières années on...
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Maisons d'étudiants - Convention collective étendue - IDCC 1671 - 6e édition

La Documentation française - 2 septembre 2020 - Droit
Texte de base : Convention collective nationale du 27 mai 1992, étendue par arrêté du 20 août 1993.Champ d'application : la présente convention a pour but de régler les rapports entre : - d'une part, les personnes morales et les personnes physiques ayant qualité d'employeur da...
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Les finances publiques aux concours

La Documentation française - 1 septembre 2020 - Droit
Une bonne connaissance des finances publiques est indispensable pour réussir la plupart des concours de catégories A et B. En comprendre les enjeux et connaître les grandes notions budgétaires traduit une bonne culture administrative du candidat, un point fort aux yeux du jury...
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Rapport d'activité 2018 du Conseil supérieur de la magistrature

La Documentation française - 31 août 2020 - Droit
Le présent rapport propose un tableau de la quatrième année d’exercice de la mandature du Conseil ayant pris ses fonctions en janvier 2015. Il retrace l'activité du Conseil durant l'année 2018, en matière de nomination, de déontologie et de discipline des magistrats, ainsi qu...
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